1G - Impôts directs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1G1-497

Date

1790-1974

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

14,7 ml

497 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/09/2004

Dernier ajout le 12/07/2010

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Plan cadastral parcellaire de la commune de Besançon : Section K - 2e feuille - Parcelles n°288 à 840 Levée par Berçot Echelle : 1/1250e -Collège -Temple Protestant -Eglise Saint-François-Xavier -Archevêché -Hôtel de Ville -Porte Notre-Dame -Prison Civile -Raffinerie -Arsenal -Séminaire -Gendarmerie -Ecole de Dessin -Palais Granvelle -Théâtre -Direction de l'Artillerie -Eglise Notre-Dame -Prison Militaire -Académie -Le Refuge -Cathédrale Saint-Jean -Hôpital Saint-Jacques -Pont Battant -Quai Vauban -Rue Saint-Vincent -Rue du Clos -Rue Poitune -Rue de l'Orme de Chamars -Rue de La Vieille Monnaie -Chemin des Bains du Pontot -Rue de La Préfecture -Rue du Cingle -Rue du Collège -Place de La Préfecture -Rue de Billon -Rue du Loup -Rue Neuve -Rue du Chapitre -Rue Saint-Antoine -Place des Bénédictins -Rue Saint-Jean -Rue des Chambrettes -Place des Capucins -Place du Palais -Rue d'Anvers -Rue Mairet -Rue Casenat -Rue de l'Arbalète -Rue du Perron -Grande Rue -Rue Ronchaux -Rue de l'Arsenal -Rue Sainte-Anne

Cote/Cotes extrêmes

1G399

Date

1834

Présentation du contenu

Le document étant conservé au dépôt extérieur, sa communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable