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126W_GB : registres des délibérations du Conseil Communautaire et des réunions de bureau (2010-2015), registres des arrêtés de la CAGB (2011-2014)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

126W_GB

Date

2010-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1,70 ml, 10 article(s)

Origine

CAGB_Direction de l'Administration Générale Unique (DAG)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 09/11/2016

Présentation du contenu

Ce versement fait suite au versement 47W_GB.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

126W_GB1-126W_GB7

Date

2010-2015

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Séances du bureau du 20 janvier et du conseil de communauté des 20 janvier et 6 février 2014 (registre n°1) ; bureau du 24 février et conseil du 13 mars (registre n°2) ; conseil du 29 avril et du 28 mai, bureau du 10 juin (registre n°3) ; conseil du 26 juin et bureau du 4 juillet (registre n°4) ; bureau du 4 septembre, conseils du 11 septembre et du 29 septembre (registre n°5) ; bureau du 23 octobre et conseil du 13 novembre (registre n°6) ; bureau du 1er décembre et conseil du 17 décembre (registre n°7).

Cote/Cotes extrêmes

126W_GB5

Date

2014

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable