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Série : Série W. Archives contemporaines
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives municipales et communautaires de Besançon
DIRECTION MAITRISE DE L'ENERGIE
Historique du producteurElle est créée en septembre 2003.
Modalités d'entréeVersement du 15/07/2005
Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Eglise Ste Madeleine : électricité 1989/1991 : dossier de marché (N° 144/89)
Eclairage Public : Fourniture sources lumineuses 1989/1991 : dossier de marché (N° 145/89)
Eclairage Public : travaux électricité 1989/1992 : dossier de marché (N° 123/89)
Cercle Sportif Institution Nationale des Invalides : électricité + chauffage 1989/1991 : dossier de marché (N° 124/89)
CTB : extension magasins : électricité 1989/1990 : dossier de marché (N° 126/89)
BRC : Cours tennis : électricité 1989/1991 : dossier de marché (N° 149/89)
MONTJOYE : électricité 1989/1990 : dossier de marché (N° 125/89)
Maternelle Ronchaux : chauffage + électricité 1989/1990 : dossier de marché (N° 71/89)
Fourniture matériels chauffage 1990 : dossier de marché (N° 47/90)
Fourniture matériels d'électricité 1990 : dossier de marché (N° 68/90)
CAM : installation téléphonique 1990/1992 : dossier de marché (N° 105/90)
Fourniture FOD 1990/1993 : dossier de marché (N° 79/90)
CTM : climatisation gestion technique centralisée 1990/1991 : dossier de marché (N° 139/90)
G.S. Curie : électricité 1990/1991 : dossier de marché (N° 157/90)
Ecole des Beaux Arts : électricité 1990/1991 : dossier de marché (N° 156/90)
DIVERS BATIMENTS : installation téléphonique 1990/1991 : dossier de marché (N° 160/90)
Eclairage Public : travaux électricité 1990/1994 : dossier de marché (N° 149/90)
Eclairage Public : génie civil 1990/1994 : dossier de marché (N° 150/90)
DIRECTION MAITRISE DE L'ENERGIE
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Traitement : Conservation
CommunicabilitéCommunicable en 2020
Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.