1O - Travaux publics et voirie en général

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

1O1-1O437

Date

1776-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,8 ml

437 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 29/03/2013

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1O46-1O363

Date

1766-1985

Cote/Cotes extrêmes

1O241-1O305

Date

1796-1985

Construction de bouches d'égout supplémentaires dans certains quartiers : arrêté préfectoral, délibération du conseil municipal, détail estimatif, plan, notes (1911-1913) ; travaux : délibérations du conseil municipal, rapports, pétition, procès-verbal de réception provisoire, procès-verbal de réception définitive, certificats de paiement, plans, notes, correspondance (1912-1962) ; construction d'égouts et de réservoirs de chasse : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, dossier de marché, plan, affiches, correspondance (1917, 1922-1926) ; travaux : arrêtés municipaux, délibérations du conseil municipal, correspondance (1920-1927) ; construction et entretien : arrêté préfectoral, arrêté municipal, délibérations du conseil municipal, rapports, devis, soumissions, plans, correspondance (1931-1937) ; autorisations de passage d'égouts sur le tracé de lignes de chemins de fer : délibération du conseil municipal, conventions, liste, plans, correspondance (1932-1952, 1985) ; construction ou raccordement : délibérations du conseil municipal, rapport, correspondance (1937-1946) ; réparations des dégâts causés par le bombardement du 16 juillet 1943 : mémoire explicatif, mémoires de travaux, certificat, plans, notes, correspondance (1943-1944, 1951) ; travaux : arrêtés municipaux d'autorisation de branchement, délibérations du conseil municipal, rapport, notes, correspondance (1956-1961).

Cote/Cotes extrêmes

1O243

Date

1911-1985