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1G - Impôts directs

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Cote/Cotes extrêmes

1G1-497

Date

1790-1974

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

14,7 ml

497 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/09/2004

Dernier ajout le 12/07/2010

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Plan cadastral parcellaire de la commune de Besançon : Section A - 8e feuille - parcelles n°549 à 779 Levée par Joly Echelle : 1/1250e -Champs du Murger -Champ Martin -Champs de La Gouille -Champs Martin -L'Enclos du Cerf -Combes des Crousots -Revers du Champs des Poules -Pré Marguet -Au Dessus des Combes des -Champ des Poules -Grand Champ Muguet Crousots -Champ Magnin -Le Désert -Champs des Crousots -Combe Louis -Les Combes Noires -Champ Naplet -Verger Beguin -Verger Sapin -Grande Combe Noire -Combe L'Enfant -Les Crousots -La Sagotte -Champs Tissot -Champ du Poteau -Champs du Moulin -Le Dessus des Crousots -Champs du Verger -Champ de La Vigne Chemin de Valentin à Besançon RN 57

Cote/Cotes extrêmes

1G315

Date

1834

Présentation du contenu

Le document étant conservé au dépôt extérieur, sa communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Institution -- Archives municipales