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3Z - Fonds d'Orival

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Cote/Cotes extrêmes

3Z1-157

Date

1554-1927

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

6,5 ml

157 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Don du 03/02/2006

Dernier ajout le 03/02/2006

Conditions d'accès

NC Sur autorisation uniquement

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon 

Claude-François d'ORIVAL - Fils de Gabriel, docteur en droit Pièces concernant sa candidature à une charge de conseiller auditeur à la chambre des comptes de Dole (1667) ; Pièces d'une procédure entre Claude-François et ses cousins Nicolas et Jean-Baptiste d'Orival (1687-1688) Jean-Frédéric, fils de Claude-François - Quittance concernant son épouse Jeanne-Noëlle-Léonard PIERRE (1720) ; Certificat de paiement de ses appointements de colonel au régiment de dragons de la Reine (1721). 1667-1721

Cote/Cotes extrêmes

3Z8

Date

1667-1721

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

NC Sur autorisation uniquement

Mots clés matières

Institution -- Archives municipales