1M - Edifices publics

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

1M1-172

Date

1790-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,90 ml

172 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 11/10/2004

Dernier ajout le 12/10/2004

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1M105-1M116

Date

1790-1936

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

1M109-1M116

Date

1790-1936

Promenade Chamars, création : état récapitulatif (1786) ; réparations : reconnaissance (1793) ; construction d'une maison pour le gardien : reconnaissance (1794) ; réparation du bâtiment de l'ancien café : état (1803) ; nomination d'un gardien : arrêté municipal, correspondance (1808, 1819, 1831) ; création d'un poste pour empêcher la circulation des chevaux : correspondance (1814) ; arbres à arracher dans la forêt de Chailluz pour les planter à Chamars : correspondance (1817-1819) ; procès entre la ville et le Génie concernant la propriété de la promenade : arrêté municipal, délibérations du conseil municipal, mémoire, plaidoiries, conclusions, états des frais, plan, correspondance (1817-1854) ; autorisation donnée à l'hôpital Saint-Jacques de cueillir des fleurs de tilleul : correspondance (1827, 1882, 1899) ; travaux d'assainissement : rapport, pétition des habitants, affiche, correspondance (1832-1877) ; adjudication de pieds d'arbres à abattre : arrêté municipal, délibération du conseil municipal, procès-verbaux d'adjudication, cahier des charges, soumissions, affiches, correspondance (1833-1855) ; adjudication des deux cafés chantants : délibération du conseil municipal, cahier des charges, soumissions, affiche (1865) ; travaux d'aménagement : procès-verbal d'adjudication, soumissions, affiche, correspondance (1883-1884) ; travaux : arrêté municipal, délibération du conseil municipal, devis, plans, articles de presse, correspondance (1921-1930).

Cote/Cotes extrêmes

1M109

Date

1786-1930