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Série M
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives municipales et communautaires de Besançon
Modalités d'entréeVersement du 14/10/2004
Dernier ajout le 15/10/2004
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
École de Chateaufarine, acquisition de terrains pour sa construction : correspondance (1869) ; élaboration du projet : procès-verbal d'adjudication, soumissions, devis, plan, affiche (1870-1871) ; réparations : correspondance (1923) ; construction d'un nouveau bâtiment : arrêté préfectoral, délibérations du conseil municipal, acte de vente, procès-verbal de mesurage et d'estimation de parcelles, procès-verbaux de réception, procès-verbal d'adjudication, soumissions, devis, pièces comptables, pétition, liste des familles, plans, affiche, correspondance (1931-1943) ; subventions reçues : correspondance (1936, 1938-1943).