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4M - Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art

2 medias répartis dans 2 lots

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Autres Cotes

4M1-104

Date

1739-1961

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3 ml

104 unité de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2004

Dernier ajout le 15/10/2004

Conditions d'accès

Archives publiques

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

4M24-4M63

Date

1739-1961

École de Chateaufarine, acquisition de terrains pour sa construction : correspondance (1869) ; élaboration du projet : procès-verbal d'adjudication, soumissions, devis, plan, affiche (1870-1871) ; réparations : correspondance (1923) ; construction d'un nouveau bâtiment : arrêté préfectoral, délibérations du conseil municipal, acte de vente, procès-verbal de mesurage et d'estimation de parcelles, procès-verbaux de réception, procès-verbal d'adjudication, soumissions, devis, pièces comptables, pétition, liste des familles, plans, affiche, correspondance (1931-1943) ; subventions reçues : correspondance (1936, 1938-1943).

Cote/Cotes extrêmes

4M46

Date

1869-1943