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1O - Travaux publics et voirie en général

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

1O1-1O437

Date

1776-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,8 ml

437 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 29/03/2013

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1O404-1O421

Date

1813-1950

Cote/Cotes extrêmes

1O404-1O411

Date

1813-1950

Notes

Pour le XIXe siècle, ces routes sont appelées "royales" ou "impériales".

Plantation et élagage des arbres : affiches (1821-1859) ; travaux d'entretien : arrêté préfectoral, délibérations du conseil municipal, rapports, pétitions, correspondance (1920-1950) ; travaux d'entretien et autorisations d'occupation des dépendances : arrêtés préfectoraux, arrêté municipal, délibérations du conseil municipal, rapports, correspondance (1932-1934) ; travaux : affiches, correspondance (1936-1938).

Cote/Cotes extrêmes

1O411

Date

1821-1950