10W_GB

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Cote/Cotes extrêmes

10W_GB1-53

Date

1991-2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

9 ml

70 unités de description

Origine

CAGB_DIRECTION TRANSPORTS, INFRASTRUCTURES ET DÉPLACEMENTS

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

La gestion des transports est une compétence de la Ville qui a été transférée à la CAGB en 2001. Dénommé « Transports urbains, voirie et parcs de stationnement » à cette date, puis « Transport, Infrastructure de déplacement » en 2005 et « Déplacements et Infrastructures de déplacement » en 2006, cette direction prend son nom définitif « Transports, des Infrastructures et des déplacements » en 2009.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 03/09/2007

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Origine

CAGB_DIRECTION TRANSPORTS, INFRASTRUCTURES ET DÉPLACEMENTS

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Origine

CAGB_DIRECTION TRANSPORTS, INFRASTRUCTURES ET DÉPLACEMENTS

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Origine

CAGB_DIRECTION TRANSPORTS, INFRASTRUCTURES ET DÉPLACEMENTS

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).- Service transports et déplacements, gestion du personnel : comptes-rendus de réunions, notes préparatoires (2002-2004), comptes-rendus de réunions du comité de pilotage sur les marchés publics et démarche qualité, documents de présentation et notes relatifs à la mise en place de la réduction du temps de travail (RTT) à la CAGB, dossiers de suivi de recrutement (copie de lettres de candidatures et CV, copies de liste de candidats adressée au directeur du service Transports pour information - 2003-2004), plan de formation, notes (2003-2004, notation du personnel (copies des entretiens d'évaluation - 2002), fiches de poste, notes relatives à la gestion des ressources humaines (2000-2003), bilan social 2003 de la CAGB.

Cote/Cotes extrêmes

10W_GB51

Date

2000-2004

Origine

CAGB_DIRECTION TRANSPORTS, INFRASTRUCTURES ET DÉPLACEMENTS

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2055

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.