328W1-20
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Biographie ou Histoire
En 2009, la Direction Voirie prend le nom de Direction Voirie et déplacements urbains.
Modalités d'entrées
Versement du 31/08/2004
Conditions d'accès
Communicable
Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Présentation du contenu
Attentre les conclusions de la chambre régionale des comptes pour les années concernées avant d'éliminer
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Traitement : Elimination
Eliminable en : 2005
Conditions d'accès
Communicable
Communicable en 2025
Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.
Mots clés matières
Mots clés typologiques
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