Demandes de recherches de personnes, de casiers judiciaires, d'autorisations pour exercer certains métiers... : arrêtés municipaux, rapports, correspondance (1890-1908) ; réponses du commissaire de police au maire de Besançon concernant des demandes de renseignements sur des personnes : rapports, correspondance (1902-1906).

Aide à la recherche

1J - Police locale

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1J1 - 1J302

Date

1770-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,5 ml

302 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 03/01/2006

Dernier ajout le 12/09/2012

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1J1 - 1J5

Date

1815-1940

Cote/Cotes extrêmes

1J4

Date

1890-1908