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Série : Série W. Archives contemporaines
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives municipales et communautaires de Besançon
DIRECTION MAITRISE DE L'ENERGIE
Historique du producteurElle est créée en septembre 2003.
Modalités d'entréeVersement du 15/07/2005
Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Eclairage Public : Fourniture sources lumineuses 1988/1990 : dossier de marché (N° 162/88)
Eclairage Public : travaux électricité 1988/1990 : dossier de marché (N° 111/88)
Eclairage Public : travaux électricité 1988/1990 : dossier de marché (N° 109/88)
Cahier de suivi de marchés 1989/1998
CAM : extension installation téléphonique 1989/1990 : dossier de marché (N° 9/89)
Fourniture matériels électriques 89 1989 : dossier de marché (N° 63/89)
Fourniture matériels chauffage 89 1989 : dossier de marché (N° 62/89)
Fourniture combustibles 1989 : dossier de marché (N° 60/89)
Fourniture candélabres Pont Rochereau 1989/1990 : dossier de marché (N° 69/89)
CAM : équipement standard téléphonique non voyant 1989/1990 : dossier de marché (N° 106/89)
Restaurant scolaire Bourgogne : électricité 1989/1990 : dossier de marché (N° 107/89)
G.S Jean Macé : électricité 1989/1990 : dossier de marché (N° 108/89)
G.S. Condorcet : électricité 1989/1990 : dossier de marché (N° 109/89)
Maternelle Champagne - Réfectoire Madeleine : électricité 1989/1990 : dossier de marché (N° 110/89)
Eclairage Public : Fourniture candélabres 1989 : dossier de marché (N° 116/89)
Piscine Mallarmé : remplacement brûleurs gaz 1989/1990 : dossier de marché (N° 117/89)
Restaurant scolaire Bourgogne : chauffage 1989/1990 : dossier de marché (N° 129/89)
Complexe Sportif Rosemont : chauffage boulodrome 1989/1990 : dossier de marché (N° 133/89)
CAM : fourniture onduleur 1989/1991 : dossier de marché (N° 153/89)
Palais des Sports : éclairage sécurité + alarme incendie 1989/1991 : dossier de marché (N° 138/89)
DIRECTION MAITRISE DE L'ENERGIE
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Traitement : Conservation
CommunicabilitéCommunicable en 2016
Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.