357W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

357W1-48

Date

1967-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

12,4 ml

48 unités de description

Origine

DIRECTION MAITRISE DE L'ENERGIE

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Elle est créée en septembre 2003.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 15/07/2005

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon 

Eclairage Public : Fourniture sources lumineuses 1988/1990 : dossier de marché (N° 162/88) Eclairage Public : travaux électricité 1988/1990 : dossier de marché (N° 111/88) Eclairage Public : travaux électricité 1988/1990 : dossier de marché (N° 109/88) Cahier de suivi de marchés 1989/1998 CAM : extension installation téléphonique 1989/1990 : dossier de marché (N° 9/89) Fourniture matériels électriques 89 1989 : dossier de marché (N° 63/89) Fourniture matériels chauffage 89 1989 : dossier de marché (N° 62/89) Fourniture combustibles 1989 : dossier de marché (N° 60/89) Fourniture candélabres Pont Rochereau 1989/1990 : dossier de marché (N° 69/89) CAM : équipement standard téléphonique non voyant 1989/1990 : dossier de marché (N° 106/89) Restaurant scolaire Bourgogne : électricité 1989/1990 : dossier de marché (N° 107/89) G.S Jean Macé : électricité 1989/1990 : dossier de marché (N° 108/89) G.S. Condorcet : électricité 1989/1990 : dossier de marché (N° 109/89) Maternelle Champagne - Réfectoire Madeleine : électricité 1989/1990 : dossier de marché (N° 110/89) Eclairage Public : Fourniture candélabres 1989 : dossier de marché (N° 116/89) Piscine Mallarmé : remplacement brûleurs gaz 1989/1990 : dossier de marché (N° 117/89) Restaurant scolaire Bourgogne : chauffage 1989/1990 : dossier de marché (N° 129/89) Complexe Sportif Rosemont : chauffage boulodrome 1989/1990 : dossier de marché (N° 133/89) CAM : fourniture onduleur 1989/1991 : dossier de marché (N° 153/89) Palais des Sports : éclairage sécurité + alarme incendie 1989/1991 : dossier de marché (N° 138/89)

Cote/Cotes extrêmes

357W9

Date

1988-1990

Origine

DIRECTION MAITRISE DE L'ENERGIE

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2016

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.