1G - Impôts directs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1G1-497

Date

1790-1974

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

14,7 ml

497 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/09/2004

Dernier ajout le 12/07/2010

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Plan cadastral parcellaire de la commune de Besançon : Section D - 4e feuille - parcelles n° 596 à 838 Levée par Gounand Echelle : 1/1250e -Les Echenoz de Velotte -A Chaux de Velotte -Petits Bouez -Les Echenoz de Bouez -Ile Malpas -Chemin de Chaudanne -Sentier de Chaudanne aux Echenoz -Chemin des Echenoz de Velotte -Sentier des Echenoz de Bouez -Le Doubs

Cote/Cotes extrêmes

1G348

Date

1834

Présentation du contenu

Le document étant conservé au dépôt extérieur, sa communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable