Ms 508 à 1004
Cote/Cotes extrêmes
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Présentation du contenu
Voir l'histoire de la conservation dans l'introduction et les appendices
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Cote/Cotes extrêmes
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Date
Langue des unités documentaires
Type de présentation matérielle et importance matérielle
Dimensions et unité de dimensions
Notes sur la zone de la description matérielle
Papier
Notes sur le contenu
Ce registre est divisé en trois colonnes comprenant : 1o les « noms des autorités ou personnes qu'elles concernent » ; 2o les « objets des requêtes, pétitions et arrêtés » ; 3o la « transcription des arrêtés ».
Ces arrêtés sont compris entre le 29 thermidor et le 25 brumaire suivant.
Détail folios :
Fol. 54 vo « Département des Vosges. Transcription des arrêtés. » Le premier arrêté transcrit est daté du 25 brumaire, et celui qui porte la date la plus rapprochée est du 3 frimaire suivant
A la fin, se trouve un cahier contenant la liste des communes du département des Vosges par districts et par cantons, avec le chiffre de la population de chacune des localités (année 1793).
A la fin également, se trouvent, à l'état de feuilles volantes, quelques pièces et notes : « Liste des personnes dont j'ai ordonné l'élargissement dans le département de la Meurthe » ; « Chanson nouvelle sur l'air : Au bruit du canon », etc.
Voir plus haut, manuscrit no 620.
Notes sur l'exemplaire en main
Cartonnage
Mots clés matières
Mots clés personnes
Mots clés lieux
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