Fonds général (Ms 508 à 1004)

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Cote/Cotes extrêmes

Ms 508 à 1004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Bibliothèque municipale de Besançon

Présentation du contenu

Voir l'histoire de la conservation dans l'introduction et les appendices
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Cote/Cotes extrêmes

Ms 831 à 897

Ms 890 - « Registre des arrêtés pris par le citoyen Michaud, représentant du peuple, envoyé, par arrêté du Comité de salut public du 13 thermidor [an II], dans le département de la Meurthe » ; etc.

Cote/Cotes extrêmes

Ms 890

Date

Fin du XVIIIe siècle

Langue des unités documentaires

latin

Type de présentation matérielle et importance matérielle

96 feuillets

Dimensions et unité de dimensions

350 × 215 mm

Notes sur la zone de la description matérielle

Papier

Notes sur le contenu

Ce registre est divisé en trois colonnes comprenant : 1o les « noms des autorités ou personnes qu'elles concernent » ; 2o les « objets des requêtes, pétitions et arrêtés » ; 3o la « transcription des arrêtés ».

Ces arrêtés sont compris entre le 29 thermidor et le 25 brumaire suivant.

Détail folios :

Fol. 54 vo « Département des Vosges. Transcription des arrêtés. » Le premier arrêté transcrit est daté du 25 brumaire, et celui qui porte la date la plus rapprochée est du 3 frimaire suivant

A la fin, se trouve un cahier contenant la liste des communes du département des Vosges par districts et par cantons, avec le chiffre de la population de chacune des localités (année 1793).

A la fin également, se trouvent, à l'état de feuilles volantes, quelques pièces et notes : « Liste des personnes dont j'ai ordonné l'élargissement dans le département de la Meurthe » ; « Chanson nouvelle sur l'air : Au bruit du canon », etc.

Voir plus haut, manuscrit no 620.

Notes sur l'exemplaire en main

Cartonnage