3K - Protocole et distinctions honorifiques

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3K1-13

Date

1795-1954

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1,2 ml

13 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 06/05/2004

Dernier ajout le 06/05/2004

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Conditions d'accès

Communicable

DECORATIONS et RECOMPENSES DIVERSES (suite) - Récompenses pour actes de courage et de dévouement (1819-1949) - Documents reclassés - Devis pour l'organisation de cérémonies et fêtes publiques diverses à Besançon 1823-1832

Cote/Cotes extrêmes

3K10

Date

1819-1949

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable