928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances sonores... par le service Hygiène et Santé.

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Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

928W1-928W87

Date

1891-2006

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2006

De la rue Belin à la rue Berlioz.

Cote/Cotes extrêmes

928W11

Date

1953-2006

Présentation du contenu

Rue Belin (1986-2006) ; rue du Bellay (1994-1995) ; rue de Bellevue (1953, 1970) ; impasse Bercin (1996-2003) ; rue de la Bergère (1987-1997) ; rue Berlioz n°1 à 19 (1986-2000) ; rue Berlioz n°20 à la fin (1987-2003).

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2006