1G - Impôts directs

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Cote/Cotes extrêmes

1G1-497

Date

1790-1974

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

14,7 ml

497 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/09/2004

Dernier ajout le 12/07/2010

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Impôt sur le revenu : listes des contribuables (1927 et 1932) ; Taxes sur les revenus des propriétés bâties (1910) ; Taxes, dégrèvements, réclamations (1922-1934)

Cote/Cotes extrêmes

1G294

Autres Cotes

1G,294 1G,295? 1G,297 et 1g,298 (ancienne cote)

Date

1910-1934

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable