

Cote/Cotes extrêmes
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Biographie ou Histoire
Etant à l'origine un service de la Ville, la compétence est transférée à la CAGB le 1er janvier 2006. Le service du Plan et Informations Géographiques (PIG), est donc un service partagé de la Ville et du Grand Besançon, positionné à la CAGB. En 2013, le service Plan et Informations Géographiques change de nom pour la Direction Topographie.
Modalités d'entrées
Versement du 09/09/2008
Dernier ajout le 29/10/2008
Conditions d'accès
Communicable
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Cote/Cotes extrêmes
Caractéristiques physiques
Particularité physique
Particularité du document
Origine
Modalités d'entrées
2007
Versement
Présentation du contenu
SIROT (Marcellin), BUCY, MARECHAL (Léon), MASSON (administrateur de Forges de Franche-Comté), VOYNET (François), CHARNAUD (Felix), ORSET (Léon), MONNIER
Conditions d'accès
Communicable
Communicable
Autres données descriptives
Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.
Mots clés matières