1O - Travaux publics et voirie en général

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

1O1-1O437

Date

1776-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,8 ml

437 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 29/03/2013

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1O46-1O363

Date

1766-1985

Cote/Cotes extrêmes

1O324-1O348

Date

1790-1985

Amélioration du réseau : délibérations du conseil municipal, rapports, cahiers des charges, pétitions, plans, article de presse, correspondance (1850-1947) ; travaux : délibérations du conseil municipal, rapports, pétitions, devis, plans, correspondance (1894-1905) ; installation d'un éclairage à Port Rivotte : délibération du conseil municipal, correspondance (1920-1921) ; propositions d'éclairage au gaz ou électrique émanant d'entreprises : prospectus, correspondance (1922-1938) ; installation d'un éclairage chemin de Bouez : délibération du conseil municipal, correspondance (1924) ; installation d'un éclairage au square Saint-Amour et sur la passerelle de la Pelote : délibération du conseil municipal, correspondance (1924) ; travaux d'extension du réseau : arrêté préfectoral, délibération du conseil municipal, dossier de marché, plans, prospectus, notes, correspondance (1922-1924, 1926) ; autorisation de passage sur le tracé de la ligne de chemin de fer reliant Besançon au Locle pour l'installation d'un éclairage public avenue Chardonnet : délibération du conseil municipal, liste, plan, correspondance (1950, 1985).

Cote/Cotes extrêmes

1O329

Date

1850-1985