56W

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Cote/Cotes extrêmes

56W1-31

Date

1952-1991

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,8 ml

31 unités de description

Origine

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

La Direction Générale des Services Techniques change de nom en 2003 pour la Direction Services Techniques, Urbanisme et Environnement et en 2007 pour le Pôle Services Techniques, Urbanisme et Environnement.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 01/01/1994

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon 

Direction générale des services techniques (DGST) : liste des emplois permanents entre 1953 et 1984 (dont ceux de la DGST) ; réunions de la municipalité: relevés de décisions (dont celles concernant la DGST, 1980-1986) ; évolution du nombre d'emplois permanents à la DGST entre 1970 et 1983 : tableaux récapitulatifs (1984) ; informatisation des services techniques : enquête sur l'état d'avancement (1985) ; affectation de locaux des services de la DGST : notes correspondance (1985)

Cote/Cotes extrêmes

56W24

Date

1953-1985

Origine

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

Présentation du contenu

Communicabilité à 100 ans : certains organigrammes contiennent des listes d'agents avec leurs adresses personnelles.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.