Aide à la recherche

895W : dossiers suivis par M. Patrick Ayache, directeur général des services, dossiers suivis par M. Baudouin Ruyssen, directeur général adjoint des services (finances) ; suite du versement 883W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

895W

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

2,40 ml

Origine

Direction générale des services

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 02/06/2016

Présentation du contenu

Dossiers transversaux suivis à la direction générale des services

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

895W10-895W14

Date

1987-2012

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Comptes de la ville de Besançon.- contrôle de la chambre régionale pour les exercices budgétaires 1983-1985, 1986-1990 et 1991-1995 : observations de la CRC et réponses de la ville (1987 ; 1993 ; 1998).

Cote/Cotes extrêmes

895W10

Date

1987-1998

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable