Fonds général (Ms 508 à 1004)

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Cote/Cotes extrêmes

Ms 508 à 1004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Bibliothèque municipale de Besançon

Présentation du contenu

Voir l'histoire de la conservation dans l'introduction et les appendices
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Cote/Cotes extrêmes

Ms 898 à 1004

Ms 965 - « Histoire du parlement de Franche-Comté depuis son établissement à Dole jusqu'à sa translation à Besançon, lors de la conquête de cette province par Louis XIV, en 1674 »

Cote/Cotes extrêmes

Ms 965

Date

Milieu du XVIIIe siècle

Langue des unités documentaires

latin

Type de présentation matérielle et importance matérielle

53 feuillets

Dimensions et unité de dimensions

324 × 205 mm

Notes sur la zone de la description matérielle

Papier

Écriture de copiste

Notes sur le contenu

Détail folios :

Fol. 1-2 « Les différentes lettres patentes données à cet effet par Philippe I, roy d'Espagne, par l'empereur Maximilien et autres princes et princesses alors souverains de la Franche-Comté » (1500-1659) ; simples sommaires

Fol. 5 « Les noms et l'histoire en abrégé de tous les premiers présidents de cette cour, la liste des chevaliers d'honneur, conseillers, avocats, procureurs généraux et greffiers en chef »

Fol. 49 « Receuil (sic) des lettres de noblesses enregistrées à la Chambre des comptes à Dole » ; simple nomenclature par ordre alphabétique, avec les dates d'enregistrement en regard

Fol. 53 « Époque de l'établissement des différents parlements du royaume » ; énumération, avec dates en regard

Notes sur l'exemplaire en main

Cartonnage, avec dos de parchemin