448W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

448W1-75

Date

1982-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

10,6 ml

75 unités de description

Origine

DIRECTION VOIRIE

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

En 2009, la Direction Voirie prend le nom de Direction Voirie et déplacements urbains.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 18/06/2007

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon 

Acquisition de matériel, de fournitures : dossiers de marché - fourniture de produits préfabriqués (bordures de trottoirs, caniveaux), marché n°2002-35, titulaire ALLIANCE TP (2002-2003) - fourniture et installation de contrôleurs de carrefours, marché n°2000-78, titulaire SEA SIGNALISATION, campagnes 2001 à 2002 (2000-2003) - fourniture d'émulsions en bitume, marché n°2000-114, campagne 2000 à 2002, titulaire COLSACO (2000-2002) - réfection des fixations des gardes corps du quai Vauban, marché n°2001-144, titulaire CLIVIO (2001) - étude de faisabilité de deux axes prioritaires de transports en commun, marché n°2000-185, titulaire CETE de Lyon (2000-2001) - fourniture d'équipement pour feux tricolores (câbles, signalisation), marché n°2000-087, titulaire ALSTHOM CEGELEC (2000 à 2002) - confection de boucles de détection de feux tricolores, marché n°1999-151, titulaire ALSTHOM (1999-2002)

Cote/Cotes extrêmes

448W16

Date

1999-2003

Origine

DIRECTION VOIRIE

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Tri sélectif

Eliminable en : 2014

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2029

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.