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Série : Série K. Elections et personnel. Sous_titre : 1K - Elections
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives municipales et communautaires de Besançon
123 unités de description
Modalités d'entréeVersement du 21/04/2004
Dernier ajout le 23/06/2004
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
ELECTIONS CANTONALES et au CONSEIL d'ARRONDISSEMENT
ELECTIONS CANTONALES et au CONSEIL d'ARRONDISSEMENT (suite) - Election cantonales et au Conseil d'Arrondissement de 1925 : procès-verbaux, récapitulatif des votes.
- Elections cantonales (canton Nord) et au Conseil d'Arrondissement (canton Sud) de 1928 : récapitulatif des votes, cartes d'électeur, organisation du scrutin, recensement général des votes, procès-verbaux, bulletins de vote, profession de foi
- Elections cantonales et au Conseil d'Arrondissement de 1937 : organisation, procès-verbaux, recensement général des votes, bulletins de vote.
- Elections cantonales de 1938 (canton Sud) : recensement général des votes, procès-verbaux, bulletin de vote, cartes d'électeur, affiches, compte-rendu de réunion des commissaires central de police
- Elections cantonales de 1945 : organisation du scrutin
- Elections cantonales de 1951 : Instructions officielles, organisation du scrutin, candidats, procès-verbaux, résultats, votes par procuration
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Traitement : Conservation