1O - Travaux publics et voirie en général

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

1O1-1O437

Date

1776-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,8 ml

437 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 29/03/2013

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1O46-1O363

Date

1766-1985

Cote/Cotes extrêmes

1O183-1O200

Date

1791-1954

Pont de la République et de Bregille, documents administratifs retraçant l'historique du projet de construction : arrêté préfectoral, délibération du conseil municipal, procès-verbal de conférence, rapports, devis, plans, articles de presse, affiches, notes, correspondance (1830-1834) ; construction : délibération de la commission mixte des travaux publics, projet de délibération du conseil municipal, rapports, cahier des charges, correspondance (1832-1838) ; relations avec le Génie militaire : extrait des registres de la commission mixte des travaux publics, délibération du conseil municipal, rapport, correspondance (1833-1839) ; fixation du prix du péage : correspondance (1838-1839) ; concession du droit de péage : délibérations du conseil municipal, contrat de concession, plan, notes, correspondance (1863-1874).

Cote/Cotes extrêmes

1O192

Date

1830-1874

Notes

Les documents retrançant l'historique du projet de construction sont en mauvais état.