639W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

639W1-96

Date

1979-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

10 ml

96 unités de description

Origine

DIRECTION DES SPORTS

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Le service sport devient la Direction des Sports en 2003.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 28/03/2011

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Origine

DIRECTION DES SPORTS

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Origine

DIRECTION DES SPORTS

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Associations sportives : dossiers de demande de subventions, pièces justificatives annexées aux demandes (classement par ordre alphabétique des associations F - Fin).

Cote/Cotes extrêmes

639W40

Date

2005

Origine

DIRECTION DES SPORTS

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.