Police révolutionnaire, pièces relatives à des affaires portées devant les autorités (1792-1793) ; procès-verbal de transfert à la mairie de titres féodaux trouvés à l'office notarial de Maître Dangel (1793) ; remise à la mairie des décorations de l'ordre de St-Louis et des brevets par leurs récipiendaires : cahier, listes nominatives (1793) ; correspondance générale (1794-1796, 1799) ; mesures relatives principalement aux étrangers, aux voyageurs et à la sûreté générale : affiches, correspondance (1796-1800) ; rétablissement des surveillants chargés des portes de la ville : arrêté municipal, correspondance (1797) ; interdiction d'utiliser les sonneries des cloches pour annoncer les séances du tribunal et la fermeture des portes de la ville : correspondance (1798, 1800).