928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances sonores... par le service Hygiène et Santé.

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Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

928W1-928W87

Date

1891-2006

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2006

Du chemin de Vieilley (n°54) à la rue Viette (1989-2006).

Cote/Cotes extrêmes

928W82

Date

1983-2006

Présentation du contenu

Chemin de Vieilley, n°54 à la fin (1983-2004) ; rue des Vieilles Perrières (1989-2006) ; rue Jean de Vienne (1989-1998) ; rue Viette (1989-2006).

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2006