9W_GB

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

9W_GB1-20

Date

1993-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

2,6 ml

20 unités de description

Origine

CAGB_DIRECTION ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Il est créé en 2003.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 17/11/2007

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Origine

CAGB_DIRECTION ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Concours de fleurissement du District du Grand Besançon de l'année 1998 - Organisation générale : correspondance, listes des communes participantes, comptes rendus de réunion. Remise des prix : correspondance, notes des candidats, grilles d'évaluation du jury, règlement du concours, supports de communication réalisés par l'Agence privée. Formation organisée par le Centre de Formation Professionnelle et de Promotion Agricole (CFPPA) de Chateaufarine : liste des participants, feuilles d'inscription, convention (originale, juin 1998). Communication sur l'événement : dossiers de presse (1998). Concours de fleurissement du District du grand Besançon de l'année 1999. - organisation Générale : devis relatifs aux supports de communication, guide intitulé "Entretien différencié des espaces verts " publié par la ville de Lausanne (s.d.), note de présentation du projet, fiches de notation des jurys, diapositives, affiche (1999).

Cote/Cotes extrêmes

9W_GB2

Date

1998-1999

Origine

CAGB_DIRECTION ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2025

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.