876W : registres des arrêtés du maire de l'année 2014.

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Cote/Cotes extrêmes

876W

Date

2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

26 article(s)

Origine

Direction Coordination Administrative

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 30/12/2015

Présentation du contenu

Registres des arrêtés du maire, année 2014. Les arrêtés sont classés mensuellement (deux registres par mois) de façon thématique et chronologique. Chaque registre est précédé d'une table. Ces documents contiennent en particulier les arrêtés à caractère général (réglementation), les arrêtés relatifs à la circulation et à la voirie, les arrêtés relatifs au personnel (qu'ils soient permanents ou temporaires). En raison du caractère confidentiel de certains arrêtés concernant le personnel municipal les registres ne sont communicables que passé un délai de 50 ans. Par ailleurs ces registres sont déposés aux archives au fur et à mesure des livraisons du relieur. Pour une année civile il pourra y avoir plusieurs "dépôts". Les registres d'une même année sont regroupés dans un même versement.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

876W1-876W26

Date

2014-2015

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

50 ans à compter de l'année 2014.

Septembre 2014 (tome 1).

Cote/Cotes extrêmes

876W18

Date

2014

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

50 ans à compter de l'année 2014.