1G - Impôts directs

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Cote/Cotes extrêmes

1G1-497

Date

1790-1974

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

14,7 ml

497 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/09/2004

Dernier ajout le 12/07/2010

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Plan cadastral parcellaire de la commune de Besançon : Section B - 4e feuille - Parcelles n°920 à 1239 Levée par Receveur Echelle : 1/1250e -Les Rebourses -Prés Jacquot -Champs Vachot -Les Monts de Bregille -Les Remontants -Chemin de Fontaine-Argent -Ruelle du Mont de Bregille -Chemin des Vareilles -Chemin des Monts de Bregille -Ruelle des Champs Vachot

Cote/Cotes extrêmes

1G335

Date

1834

Présentation du contenu

Le document étant conservé au dépôt extérieur, sa communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable