81W

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Cote/Cotes extrêmes

81W1-82

Date

1920-1994

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

21,6 ml

81 unités de description

Origine

SERVICE EAUX

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Le Service des Eaux devient la Direction des Eaux en 2003.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 01/01/1995

Présentation du contenu

Voir aussi bordereau d'élimination n°38

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Eaux, généralités : note sur la consommation d'eau pendant la période de grands froids de février 1956 (1956), tableau des altitudes des réservoirs de la ville (vers 1950) Distribution d'eau, réseau : plan (vers 1950) ; amélioration : études, rapports, notes (1952-1954) Réservoir des Tilleroyes, canalisations : plan (sd) Cité-parc de la Viotte, alimentation en eau : plans, conventions, délibérations du conseil municipal (1961) Ateliers municipaux, canalisations et assainissement : plans de canalisation extérieures, plan d'implantation de la plomberie-sanitaire-incendie dans les boîtes (1967-1968) Réseau d'eau potable et d'assainissement, travaux d'améliorations, subventions accordées par l'Etat : correspondance (1967-1970)

Cote/Cotes extrêmes

81W71

Date

1950-1970

Origine

SERVICE EAUX

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.