3O - Navigation et régime des eaux

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3O1-61

Date

1698-1955

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1,8 ml

61 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 17/11/2005

Dernier ajout le 17/11/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

3O15-3O19

Date

1794-1914

Proposition de travaux pour diminuer les dégâts dus au flottage du bois : arrêtés municipaux, rapports, correspondance (1800-1801) ; travaux pour améliorer la circulation et le stockage du bois arrivé par flottage : arrêté préfectoral, délibération du conseil municipal, rapports, plan, correspondance (1800-1801) ; propositions de travaux : correspondance (1813) ; acquisition de terrains voisins du port par la Ville : correspondance (1837) ; travaux d'amélioration des chantiers de bois : rapport, devis (1844) ; délimitation des terrains appartenant à la Ville et ceux appartenant à l'Etat : copie d'acte de vente, rapports, plan, correspondance (1875-1889).

Cote/Cotes extrêmes

3O18

Date

1800-1889