35W_GB

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

35W_GB1-9

Date

1998-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1,4 ml

9 unités de description

Origine

CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Le Service Habitat et Politique de la Ville existe depuis la création du district en 1993. Ces compétences se sont élargies en avril 2004, avec la gestion de l'aire des gens du voyage.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 29/03/2010

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Consultation relative aux marchés Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) 2007 : dossiers des offres non retenues : URBAM, URBANIS.

Cote/Cotes extrêmes

35W_GB9

Date

2007

Origine

CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Elimination

Eliminable en : 2013

Conditions d'accès

Communicable

Eliminé, voir bordereau CAGB n°36