Salubrité publique, mesures prises ou à prendre : correspondance (1814-1872) ; règlements (1825-1932) ; réglementation concernant les urinoirs, l'enlèvement des ordures ménagères et la propreté des rues : affiches (1828-1876) ; rapport de l'architecte-voyer sur le réseau d'égouts de Besançon (1832) ; création de comités cantonaux de salubrité : arrêté préfectoral, correspondance (1832) ; réglementation concernant le transport des bestiaux par chemin de fer et l'abattage des animaux : affiches (1867, 1871) ; sécurité et salubrité des rues : arrêté municipal, correspondance (1887) ; problèmes de salubrité publique : arrêté municipal, délibérations du conseil municipal, pétition, articles de presse, correspondance (1920-1927) ; révision du règlement sanitaire : délibération du conseil municipal, note (1929).