EE

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

EE1-51

Date

1000-1791

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,2 ml

50 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 22/03/2005

Dernier ajout le 05/07/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

TAXES pour la DEFENSE de LA VILLE Poursuites des empereurs d'Allemagne pour obtenir des subsides, en hommes et en argent de la cité impériale de Besançon, mémoires de la ville pour démontrer que réduite le plus souvent à ses propres forces pour se défendre contre les ennemis de l'Empire, il est juste qu'elle garde toutes ses ressources dans ce but, documents constatant les rares versements fait par la ville au trésor impérial pour sa défense et lettre de non-préjudice données à ce sujet par les empereurs Charles Quint et Rodolphe II 1313 - 1631 Acte de répartition d'une taxe de 100000 francs sur les habitants de la ville au pro-rata de leur fortune pour payer la défense de la ville 1638 Compte de Claude-François NOBIS des diverses taxes perçues afin de payer les soldats de la ville 1641 Comptes de la taxe dite des Subsides affecté à l'entretien de la police et de la garde de la ville 1587-1632

Cote/Cotes extrêmes

EE50

Date

1313-1641

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable