466W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

466W1-6

Date

2004-2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

0,9 ml

6 unités de description

Origine

DIRECTION VIE DES QUARTIERS

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Créée en 1990 sous le nom d'Animation socioculturelle Prévention Formation, ce service devient en juin 1996 le Service de la Politique de la Ville et en septembre 2003 la Direction Politique de la Ville et Animation. Cette direction est transformée en Direction Vie des quartiers en 2006.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 23/10/2007

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Manifestation "Alter Egaux", édition 2005, organisation et suivi : dossiers des partenaires financiers et des prestataires de service, conventions, factures, relations avec les services municipaux participants, dossier d'animation, dossier "rallye culturel"

Cote/Cotes extrêmes

466W3

Date

2005

Origine

DIRECTION VIE DES QUARTIERS

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2031

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.