EE

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

EE1-51

Date

1000-1791

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,2 ml

50 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 22/03/2005

Dernier ajout le 05/07/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Conflits entre la ville et l'état major de la Place Conflits au sujet des jouissances que les citoyens prétendaient sur le terrain militaire, des arrestations de bourgeois que l'autorité militaire prétendait avoir le droit de faire, des privilèges d'exemptions de droits sur les vivres revendiqués par les militaires

Cote/Cotes extrêmes

EE19

Date

1715-1782

Importance matérielle

95 pièces

Présentation du contenu

95 pièces papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés typologiques