1H - Recrutement

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1H1-1H332

Date

1791-1959

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

24,1 ml

314 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 07/06/2005

Dernier ajout le 09/08/2006

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1H1-1H29

Date

1791-1871

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

1H1-7

Date

1792-1871

Exécution des lois militaires : arrêtés (1795-1799), avis (1795), réponses aux lettres des différentes administrations relatives aux volontaires de la 1ere réquisition (décembre 1795), état des militaires qui ont déclarés congés, réquisitions ou certificats de maladie (1795), table alphabétique des militaires de la 1ere réquisition (janvier 1796), état des militaires et jeunes gens de la 1ere réquisition compris dans la loi du 4 frimaire An 4 (29 janvier 1796), état des congés absolus ou d'exemptions de service du 25 novembre 1795 au 22 octobre 1796, état des citoyens réquisitionnés et volontaires (1797), état des militaires et jeunes gens assujettis à rejoindre l'armée (11 décembre 1797, 15 octobre 1798), exemptions provisoires (1798), demande d'exemption (1795-1800), procès-verbal du Conseil pour servir dans les Armées (30 octobre 1798), état des horlogers exempts de conscription (24 novembre 1798), demandes d'invalidités (23 avril 1799), arrêtés de dispense de service (3 mai 1799), état nominatif des conscrits des 2e et 3e classes ayant reçus un passeport (18 mai 1799), tableau des conscrits de la 2e section (3 novembre 1799), états des militaires dispensés de service (15 mars 1800), état des conscrits décédés (An 8 An 9), état nominatif des citoyens compris dans la 1ere livraison des congés définitifs, ordre de départ de Fréderic Moyse Sandoz (23 janvier 1804), certificats de présence (7 mars 1813), état des jeunes gens nés en 1795 (1815), état nominatif des militaires de la légion non enrôlés volontaires (4 février 1815), congés de licenciement de François Gabriel Blanc (25 juillet 1815), correspondance (1795-1818), affiches (1795-1818).

Cote/Cotes extrêmes

1H2

Date

1794-1818

Conditions d'accès

Communicable