Exécution des lois militaires : arrêtés (1795-1799), avis (1795), réponses aux lettres des différentes administrations relatives aux volontaires de la 1ere réquisition (décembre 1795), état des militaires qui ont déclarés congés, réquisitions ou certificats de maladie (1795), table alphabétique des militaires de la 1ere réquisition (janvier 1796), état des militaires et jeunes gens de la 1ere réquisition compris dans la loi du 4 frimaire An 4 (29 janvier 1796), état des congés absolus ou d'exemptions de service du 25 novembre 1795 au 22 octobre 1796, état des citoyens réquisitionnés et volontaires (1797), état des militaires et jeunes gens assujettis à rejoindre l'armée (11 décembre 1797, 15 octobre 1798), exemptions provisoires (1798), demande d'exemption (1795-1800), procès-verbal du Conseil pour servir dans les Armées (30 octobre 1798), état des horlogers exempts de conscription (24 novembre 1798), demandes d'invalidités (23 avril 1799), arrêtés de dispense de service (3 mai 1799), état nominatif des conscrits des 2e et 3e classes ayant reçus un passeport (18 mai 1799), tableau des conscrits de la 2e section (3 novembre 1799), états des militaires dispensés de service (15 mars 1800), état des conscrits décédés (An 8 An 9), état nominatif des citoyens compris dans la 1ere livraison des congés définitifs, ordre de départ de Fréderic Moyse Sandoz (23 janvier 1804), certificats de présence (7 mars 1813), état des jeunes gens nés en 1795 (1815), état nominatif des militaires de la légion non enrôlés volontaires (4 février 1815), congés de licenciement de François Gabriel Blanc (25 juillet 1815), correspondance (1792-1818), affiches, adresses et proclamations (1792-1818). Voir aussi 1H329.