Elections législatives des 2 janvier 1956, 22 et 30 novembre 1958, 5 et 12 mars 1967, 23 et 30 juin 1968, 4 et 11 mars 1973, 12 et 19 mars 1978, 14 et 21 juin 1981, 16 mars 1986, 5 et 12 juin 1988 : dossiers d'organisation des bureaux de vote, professions de foi des candidats (pour les élections des 22 et 30 novembre 1958), feuilles récapitulatives des résultats par bureaux de vote (pour les élections des 14 et 21 juin 1981, 16 mars 1986, 5 et 12 juin 1988)

Aide à la recherche

41W

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Série : Série W. Archives contemporaines

Cote/Cotes extrêmes

41W1-33

Date

1953-1989

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4,6 ml

33 unités de description

Origine

SERVICE FORMALITES ADMINISTRATIVES

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Appelée Division affaires générales dans les années soixante-dix, puis en 1984 Direction affaires générales, puis en 1990, Service Formalité Administrative et en septembre 2003 Direction Formalité Administrative, elle prend son nom définitif en novembre 2011 : Direction relation avec les usagers.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 01/01/1991

Présentation du contenu

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Conditions d'accès

Communicable

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Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon