Port Rivotte, location de terrains pour y établir des chantiers de bois : délibérations du conseil municipal, contrats de bail, procès-verbaux d'adjudication, cahiers des charges, plans, affiches, notes, correspondance (1834-1902) ; location de l'ancien manège : délibérations du conseil municipal, contrats de bail, cahier des charges, affiches, correspondance (1847-1866) ; location d'un terrain à M. Picard : délibérations du conseil municipal, contrats de bail, correspondance (1896-1900) ; location d'un terrain à M. Micciollo : contrat de bail, cahier des charges, plan, correspondance (1902-1903).

Série : Série N. Biens communaux, Terres, Bois, Eaux. Sous_titre : 1N - Biens communaux

Cote/Cotes extrêmes

1N1-107

Date

1682-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4,7 ml

107 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 14/10/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1N27 - 1N42

Date

1783-1921

Cote/Cotes extrêmes

1N41 - 1N42

Date

1834-1903

Cote/Cotes extrêmes

1N41

Date

1834-1903