205W_GB
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 30/10/2018
Présentation du contenu
Dossiers de demandes de subvention dans le cadre du contrat de ville, dossiers de bilans d'actions subventionnées, dossiers d'appel à projets.
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
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