357W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

357W1-48

Date

1967-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

12,4 ml

48 unités de description

Origine

DIRECTION MAITRISE DE L'ENERGIE

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Elle est créée en septembre 2003.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 15/07/2005

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon 

Piscine couverte : remplacement poste gaz 1997/1998 : dossier de marché (N° 170/97) Construction réseau informatique 1997/1998 : dossier de marché (N° 153/97) G.S. Brossolette : électricité niveau 1 1997/1998 : dossier de marché (N° 155/97) Citadelle Plan Lumière : remparts 1997/1999 : dossier de marché (N° 161/97) Piscine La Fayette : raccordement chauffage urbain 1997/1999 : dossier de marché (N°178/97) NOEL 97 : pose et dépose motifs lumineux 1997/1999 : dossier de marché (N° 203/97) Centre social Montrapon : Chauffage + VMC + Electricité 1997/1999 : dossier de marché (N° 191/97) Théâtre Espace : remplacement graduateurs 1997/1999 : dossier de marché (N° 205/97)

Cote/Cotes extrêmes

357W27

Date

1997-1999

Origine

DIRECTION MAITRISE DE L'ENERGIE

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2025

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