930W_Archives de la Régie autonome personnalisée (RAP) de la Citadelle (2011-2015).

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

930W

Date

1960-2017

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

21.06 ml, 153 article(s)

Origine

Citadelle patrimoine mondial, établissement public

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 27/04/2018

Présentation du contenu

930W_Archives de la Régie autonome personnalisée (RAP) de la Citadelle (2011-2015). Ce versement contient également des documents éparses de la période SEM (1994-2010) et de la gestion par la Ville (avant 1994). Il traite de la gestion administrative et financière de la Citadelle, de l'aménagement et du développement du site culturel, de l'activité envers le public.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

930W1-930W131

Date

1993-2015

Particularité physique

papier

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

930W124-930W131

Date

1993-2013

Particularité physique

papier

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

930W130-930W131

Date

2011-2013

Conditions d'accès

Communicable

Evaluation des sites Vauban par l'Inspection nationale du Patrimoine. - Dossier de la Ville de Besançon, organisation de l'inspection : correspondance, note à Monsieur le Maire ; dossiers de présentation : rapports et pièces annexes. (quartier Viotte, SCOT, la Rodia, valorisation des fortifications, Plan de sauvegarde Battant et Centre ancien, périmètre de protection réglementaire, PLU, ZPPAUP Monftaucon, Cité des arts et de la Culture, tramway, étude d'accès à la Citadelle, projet d'aménagement du quartier des Prés-de-Vaux).

Cote/Cotes extrêmes

930W130

Date

2011

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable