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1M - Edifices publics

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

1M1-172

Date

1790-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,90 ml

172 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 11/10/2004

Dernier ajout le 12/10/2004

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1M150-1M151

Date

1820-1927

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Institution -- Archives municipales

Gare d'eau de Chamars, travaux d'appropriation : procès-verbal d'adjudication, soumissions, facture, affiche (1911) ; construction d'un pavillon pour le gardien : arrêté préfectoral, délibération du conseil municipal, procès-verbal d'adjudication, soumissions, dossier de marché, affiche, correspondance (1926-1927).

Cote/Cotes extrêmes

1M151

Date

1911-1927