Courrier dactylographié : - pour Mme Fanny Gerdil, chef de cabinet (2003), - pour Eric Anguenot, directeur de cabinet (avec notes d'information) (2003), - pour Jean-Marie Pinel, directeur adjoint de cabinet (2003), - pour le secrétariat des adjoints (M. Alauzet, Mme Bultot, M. Roy, M. Loyat, 2003), - pour Joseph Pinard, ancien élu (avec transcription des articles rédigés notamment pour le BVV, 2003), - pour le compte des relations publiques (2003). Relations avec Micropolis (syndicat mixte et salon Micronora) : correspondance (avril à décembre 2003). Société d'équipement du département du Doubs (SEDD) : correspondance relative au site de la gare de la Mouillère, au quartier Pasteur, procès-verbal de la 129ème séance du conseil d'administration (2003).

Aide à la recherche

435W : Dossiers suivis par le cabinet du maire et interventions effectuées par le maire pour le compte de particuliers.

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Cote/Cotes extrêmes

435W1-34

Date

1997-2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

6,9 ml

34 unités de description

Origine

CABINET DU MAIRE

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 09/03/2007

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

435W11

Date

2003

Origine

CABINET DU MAIRE

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Tri sélectif

Eliminable en : 2010

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2029

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Mots clés lieux

Mots clés collectivités