Enfants souffrant d'un handicap physique ou mental, recensement statistique des enfants scolarisés à Besançon (1901) ; projet de création d'une classe de perfectionnement à l'école de garçons de Battant pour accueillir les enfants souffrant d'un handicap mental : délibération du conseil municipal (1907-1908) ; documents relatifs à des enfants placés dans des institutions spécialisées et dont les frais de séjour sont pris en charge par la Ville (classement par ordre alphabétique du nom de famille) (1946-1953).

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3Q - Etablissements hospitaliers, Hospitalisation

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Cote/Cotes extrêmes

3Q1-149

Date

1792-1956

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

7,5 ml

149 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 14/10/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

3Q124 - 3Q149

Date

1793-1953

Cote/Cotes extrêmes

3Q131

Date

1901-1953

Conditions d'accès

au bout de 120 ans à partir de 1945 (1945 : année de naissance du patient le plus jeune)