Secteur sauvegardé de Battant : plans divers ('1982-1991) ; répertoire altimétrique des toitures (4 volumes, mai 1981) Transfert de l'école de Arsenal sur le site de la rue Granvelle : études d'impact ( avril et octobre 1993), étude du site de Granvelle (décembre 1992), étude sur la recherche d'un site de substitution (septembre 1992), extraits du plan d'occupation des sols Palais de Justice, extension sur le site de l'école de l'Arsenal : étude de faisabilité, études préliminaires, études diverses (1992-1993) Palais de Justice, extension, concours de maîtrise d'oeuvre, règlement, présentation du programme (1994)

Aide à la recherche

433W

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Série : Série W. Archives contemporaines

Cote/Cotes extrêmes

433W1-11

Date

1971-1999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

2,4 ml

11 unités de description

Origine

DIRECTION URBANISME ET HABITAT

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Créé en tant que Service Urbanisme, il prend le nom de Direction Urbanisme et Habitat en 2003 et de Département urbanisme et Grands projets urbains en 2009.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 08/02/2007

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon