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78W

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Cote/Cotes extrêmes

78W1-68

Date

1967-1993

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

10,8 ml

68 unités de description

Origine

SERVICE ASSAINISSEMENT

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Le service Assainissement devient la Direction Assainissement en 2003.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 01/01/1995

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule, station de traitement des eaux usées, fonctionnement : comptes rendus de réunions, correspondance, notes (1971-1981) ; construction, première tranche : correspondance, notamment avec le Syndicat Intercommunal, la Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD) et l'Agence de Bassin Rhône-Méditerranée-Corse (1971-1978)

Cote/Cotes extrêmes

78W62

Date

1971-1981

Origine

SERVICE ASSAINISSEMENT

Présentation du contenu

L'exploitation de la station de traitement du Syndicat Intercommunal Besançon-Thise-Chalezeule est assurée par le service Assainissement de la Ville de Besançon,

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Mots clés matières

TRAITEMENT DES EAUX USEES, Institution -- Archives municipales

Mots clés collectivités

Syndicat intercommunal Besançon-Thise-Chalezeule

Mots clés typologiques

COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE